Ne s'applique pas à

• Homologations
• Réception par type multiétape
• Agréation COP
• Categories
• Transport marchandises (N & O)
• Transport des personnes (M)
• Construction spéciale
• Tracteurs agricoles (T,C,R,S)
• Usage spécial
• Mobilité réduite
• Ambulance
• Cycles
• Ne s'applique pas à
• Engins mobiles
• Systèmes et composants
• Types de carrosserie
• Types de superstructure

Voitures individuelles, camion et leurs remorques 

Ne doivent pas être homologués :

• Véhicules à chenilles métalliques.
• Véhicule à moteur avec une vitesse maximale (par construction) ne dépassant pas les 25 km/h.

Les véhicules suivants doivent êtres homologués :

• Véhicules conçus et construits pour être utilisés principalement sur des sites de construction, dans des carrières, des ports ou aéroports.
• Véhicules conçus et construits pour être utilisés par des forces armées, la protection civile, les pompiers et les services de maintien de l’ordre.
• Machines mobiles.

Un aperçu complet peut être consulté à l’article 2 point 2 de la directive cadre 2007/46/CE.

Véhicules à 2 ou 3 roues

Ne demande pas d’homologation :

• Les véhicules dont la vitesse maximale (par Construction) ne dépasse pas les 6 km/h.
• Véhicules qui sont pris en charge par un piéton.
• Véhicules lents motorisés pour le déplacement des personnes moins valides.
• Véhicules a fin de compétition sur la route ou comme véhicule de terrain.
• Véhicules a usage agricole ou similaire.
• Vélo motorisé pourvu d’un moteur auxiliaire électrique avec un service nominal continu maximal de 250 Watt et dont la vitesse maximale est de 25 km/h. Une roue dont l’auxiliaire produit de l’énergie sans pédalage ou dont la vitesse maximale excède les 25 km/h doivent bel et bien être homologué. 

Un aperçu complet peut être consulté à l’article 1 point 1 de la directive cadre 2002/24//CE.

Guides

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