Voitures individuelles, camion et leurs remorques
Ne doivent pas être homologués :
- Véhicules à chenilles métalliques.
- Véhicule à moteur avec une vitesse maximale (par construction) ne dépassant pas les 25 km/h.
Les véhicules suivants doivent êtres homologués :
- Véhicules conçus et construits pour être utilisés principalement sur des sites de construction, dans des carrières, des ports ou aéroports.
- Véhicules conçus et construits pour être utilisés par des forces armées, la protection civile, les pompiers et les services de maintien de l’ordre.
- Machines mobiles.
Un aperçu complet peut être consulté à l’article 2 point 2 de la directive cadre 2007/46/CE.
Véhicules à 2 ou 3 roues
Ne demande pas d’homologation :
- Les véhicules dont la vitesse maximale (par Construction) ne dépasse pas les 6 km/h.
- Véhicules qui sont pris en charge par un piéton.
- Véhicules lents motorisés pour le déplacement des personnes moins valides.
- Véhicules a fin de compétition sur la route ou comme véhicule de terrain.
- Véhicules a usage agricole ou similaire.
- Vélo motorisé pourvu d’un moteur auxiliaire électrique avec un service nominal continu maximal de 250 Watt et dont la vitesse maximale est de 25 km/h. Une roue dont l’auxiliaire produit de l’énergie sans pédalage ou dont la vitesse maximale excède les 25 km/h doivent bel et bien être homologué.
Un aperçu complet peut être consulté à l’article 1 point 1 de la directive cadre 2002/24//CE.
Engins de déplacement
Les engins de déplacement suivants ne sont pas homologués.
- Engins de déplacement non motorisés tels que skateboard, step, skeeler, ‘kickbike’, …
- Engins de déplacement motorisés ne dépassant pas les 18 km/h sur chemin horizontal, tels que le step électrique.
Si la vitesse maximale de l’engin de déplacement motorisé dépasse les18 km/h, il n’est plus question d’engin de déplacement motorisé mais de cyclomoteur, motos, véhicules, …
Tracteurs agricoles ou forestiers et remorques
Ne sont pas homologués :
- Véhicules conçus et construits pour usage dans l’exploitation forestière tels que les skidders et forwarders.
- Véhicules forestiers construits sur le châssis d’un excavateur ou tout véhicule qui déplace de la terre.
- Machines interchangeables qui sont entièrement portées dans la circulation.
Un aperçu complet peut être consulté à l’article 1 point 2 de la directive cadre 2003/37/EG.
Source: SPF Mobilité et Transport