Réf. |
Code |
Nom - cat. M1 |
Définition |
1.1. |
AA |
Berline |
Un véhicule défini au point 3.1.1.1 de la norme ISO 3833-1977 comportant au moins quatre fenêtres latérales. |
1.2. |
AB |
Voiture à hayon arrière |
une berline telle que définie sous 1.1 dotée d’un hayon à l’arrière du véhicule. |
1.3. |
AC |
Break (familiale) |
un véhicule défini au point 3.1.1.4 de la norme ISO 3833-1977. |
1.4. |
AD |
Coupé |
un véhicule défini au point 3.1.1.5 de la norme ISO 3833-1977. |
1.5. |
AE |
Cabriolet |
un véhicule défini au point 3.1.1.6 de la norme ISO 3833-1977. Un cabriolet peut toutefois ne pas avoir de porte. |
1.6. |
AF |
Véhicule à usages multiples |
un véhicule autre que ceux visés sous AG et sous AA à AE et destiné au transport de personnes et de leurs bagages ou, occasionnellement, des marchandises, dans un compartiment unique. |
1.7. |
AG |
Break (commercial) |
un véhicule défini au point 3.1.1.4.1 de la norme ISO 3833-1977. Le compartiment à bagage doit toutefois être entièrement séparé de l'habitacle. En outre, il n'est pas nécessaire que le point de référence de la position du siège du conducteur soit à au moins 750 mm au-dessus de la surface d'appui du véhicule. |
Réf. |
Code |
Nom - cat. M2 et M3 |
Définition |
2.1. |
CA |
Véhicule sans impériale |
un véhicule dont les compartiments destinés aux passagers sont agencés sur un seul niveau ou de telle sorte qu'ils ne constituent pas deux niveaux superposés; |
2.2. |
CB |
Véhicule à impériale |
un véhicule défini au point 2.1.6 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE; |
2.3. |
CC |
Véhicule sans impériale articulé |
un véhicule défini au point 2.1.3 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE, sans impériale; |
2.4. |
CD |
Véhicule à impériale articulé |
un véhicule défini au point 2.1.3.1 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE; |
2.5. |
CE |
Véhicule surbaissé sans impériale |
un véhicule défini au point 2.1.4 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE, sans impériale; |
2.6. |
CF |
Véhicule surbaissé à impériale |
un véhicule défini au point 2.1.4 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE, à impériale; |
2.7. |
CG |
Véhicule articulé surbaissé sans impériale |
un véhicule qui combine les caractéristiques techniques des entrées 2.3 et 2.5; |
2.8. |
CH |
Véhicule articulé surbaissé à impériale |
un véhicule qui combine les caractéristiques techniques des entrées 2.4 et 2.6; |
2.9. |
CI |
Véhicule sans impériale à toit ouvert |
un véhicule à toit partiel ou sans toit; |
2.10. |
CJ |
Véhicule à impériale à toit ouvert |
un véhicule sans toit sur tout ou partie de son impériale; |
2.11. |
CX |
Châssis d'autobus |
un véhicule incomplet uniquement muni de longerons de cadre de châssis ou d'un faisceau tubulaire, d'un système de propulsion et d'essieux, destiné à être complété d'une carrosserie, et adapté aux besoins du transporteur. |
Réf. |
Code |
Nom - cat. N1, N2 et N3 |
Définition |
3.1. |
BA |
Camion |
un véhicule conçu et construit exclusivement ou principalement pour le transport de marchandises. Il peut aussi tracter une remorque. |
3.2. |
BB |
Camionnette |
un camion dont le compartiment du conducteur et la zone de cargaison se trouvent dans une seule unité; |
3.3. |
BC |
Unité de traction pour semi-remorque |
un véhicule de traction conçu et construit exclusivement ou principalement pour tracter des semi-remorques; |
3.4. |
BD |
Tracteur routier |
un véhicule de traction conçu et construit exclusivement ou principalement pour tracter des remorques autres que des semi-remorques; |
3.5. |
BE |
Camion pick-up |
un véhicule dont la masse maximale n'excède pas 3 500 kg et dans lequel les places assises et la zone de cargaison ne se trouvent pas dans un compartiment unique; |
3.6. |
BX |
Châssis-cabine ou châssis-capot |
un véhicule incomplet uniquement muni d'une cabine (complète ou partielle), de longerons de cadre de châssis, d'un système de propulsion et d'essieux, destiné à être complété d'une carrosserie, et adapté aux besoins du transporteur. |
Réf. |
Code |
Nom - cat. O1, O2, O3 et O4 |
Définition |
4.1. |
DA |
Semi-remorque |
Une remorque conçue et construite pour être attelée à une unité de traction ou à un dolly et pour transmettre une charge verticale importante au véhicule de traction ou au dolly. L'attelage à utiliser pour un véhicule combiné comprend un pivot et une sellette d'attelage. |
4.2. |
DB |
Remorque à timon d'attelage |
une remorque munie d'au moins deux essieux, dont au moins un est un essieu directeur: a) équipé d'un dispositif d'attelage qui a une mobilité verticale (par rapport à la remorque) et b) qui transmet au véhicule de traction moins de 100 daN de charge verticale statique. |
4.3. |
DC |
Remorque à essieu central |
une remorque dont le ou les essieux sont situés près du centre de gravité du véhicule (lorsqu'il est chargé de façon uniformément répartie) de sorte que seule une faible charge statique verticale ne dépassant pas 10 % de la charge correspondant à la masse maximale de la remorque, ou une charge de 1 000 daN (retenir la plus faible des deux), soit transmise au véhicule tracteur. |
4.4. |
DE |
Remorque à timon d'attelage rigide |
une remorque équipée d'un essieu ou d'un groupe d'essieux muni d'un timon qui, en raison de sa construction, transmet au véhicule de traction une charge statique n'excédant pas 4 000 daN et qui ne rentre pas dans la définition d'une remorque à essieu central. L'attelage à utiliser pour un véhicule combiné ne consiste pas en un pivot et une sellette d'attelage. |
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