Types de carrosserie

Réf.

Code

Nom - cat. M1

Définition

1.1.

AA

Berline

Un véhicule défini au point 3.1.1.1 de la norme ISO 3833-1977 comportant au moins quatre fenêtres latérales.

1.2.

AB

Voiture à hayon arrière

une berline telle que définie sous 1.1 dotée d’un hayon à l’arrière du véhicule.

1.3.

AC

Break (familiale)

un véhicule défini au point 3.1.1.4 de la norme ISO 3833-1977.

1.4.

AD

Coupé

un véhicule défini au point 3.1.1.5 de la norme ISO 3833-1977.

1.5.

AE

Cabriolet

un véhicule défini au point 3.1.1.6 de la norme ISO 3833-1977.

Un cabriolet peut toutefois ne pas avoir de porte.

1.6.

AF

Véhicule à usages multiples

un véhicule autre que ceux visés sous AG et sous AA à AE et destiné au transport de personnes et de leurs bagages ou, occasionnellement, des marchandises, dans un compartiment unique.

1.7.

AG

Break (commercial)

un véhicule défini au point 3.1.1.4.1 de la norme ISO 3833-1977.

Le compartiment à bagage doit toutefois être entièrement séparé de l'habitacle.

En outre, il n'est pas nécessaire que le point de référence de la position du siège du conducteur soit à au moins 750 mm au-dessus de la surface d'appui du véhicule.

Réf.

Code

Nom - cat. M2 et M3

Définition

2.1.

CA

Véhicule sans impériale

un véhicule dont les compartiments destinés aux passagers sont agencés sur un seul niveau ou de telle sorte qu'ils ne constituent pas deux niveaux superposés;

2.2.

CB

Véhicule à impériale

un véhicule défini au point 2.1.6 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE;

2.3.

CC

Véhicule sans impériale articulé

un véhicule défini au point 2.1.3 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE, sans impériale;

2.4.

CD

Véhicule à impériale articulé

un véhicule défini au point 2.1.3.1 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE;

2.5.

CE

Véhicule surbaissé sans impériale

un véhicule défini au point 2.1.4 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE, sans impériale;

2.6.

CF

Véhicule surbaissé à impériale

un véhicule défini au point 2.1.4 de l'annexe I de la directive 2001/85/CE, à impériale;

2.7.

CG

Véhicule articulé surbaissé sans impériale

un véhicule qui combine les caractéristiques techniques des entrées 2.3 et 2.5;

2.8.

CH

Véhicule articulé surbaissé à impériale

un véhicule qui combine les caractéristiques techniques des entrées 2.4 et 2.6;

2.9.

CI

Véhicule sans impériale à toit ouvert

un véhicule à toit partiel ou sans toit;

2.10.

CJ

Véhicule à impériale à toit ouvert

un véhicule sans toit sur tout ou partie de son impériale;

2.11.

CX

Châssis d'autobus

un véhicule incomplet uniquement muni de longerons de cadre de châssis ou d'un faisceau tubulaire, d'un système de propulsion et d'essieux, destiné à être complété d'une carrosserie, et adapté aux besoins du transporteur.

Réf.

Code

Nom - cat. N1, N2 et N3

Définition

3.1.

BA

Camion

un véhicule conçu et construit exclusivement ou principalement pour le transport de marchandises.

Il peut aussi tracter une remorque.

3.2.

BB

Camionnette

un camion dont le compartiment du conducteur et la zone de cargaison se trouvent dans une seule unité;

3.3.

BC

Unité de traction pour semi-remorque

un véhicule de traction conçu et construit exclusivement ou principalement pour tracter des semi-remorques;

3.4.

BD

Tracteur routier

un véhicule de traction conçu et construit exclusivement ou principalement pour tracter des remorques autres que des semi-remorques;

3.5.

BE

Camion pick-up

un véhicule dont la masse maximale n'excède pas 3 500 kg et dans lequel les places assises et la zone de cargaison ne se trouvent pas dans un compartiment unique;

3.6.

BX

Châssis-cabine ou châssis-capot

un véhicule incomplet uniquement muni d'une cabine (complète ou partielle), de longerons de cadre de châssis, d'un système de propulsion et d'essieux, destiné à être complété d'une carrosserie, et adapté aux besoins du transporteur.

Réf.

Code

Nom - cat. O1, O2, O3 et O4

Définition

4.1.

DA

Semi-remorque

Une remorque conçue et construite pour être attelée à une unité de traction ou à un dolly et pour transmettre une charge verticale importante au véhicule de traction ou au dolly.

L'attelage à utiliser pour un véhicule combiné comprend un pivot et une sellette d'attelage.

4.2.

DB

Remorque à timon d'attelage

une remorque munie d'au moins deux essieux, dont au moins un est un essieu directeur:

a)  équipé d'un dispositif d'attelage qui a une mobilité verticale (par rapport à la remorque) et

b)  qui transmet au véhicule de traction moins de 100 daN de charge verticale statique.

4.3.

DC

Remorque à essieu central

une remorque dont le ou les essieux sont situés près du centre de gravité du véhicule (lorsqu'il est chargé de façon uniformément répartie) de sorte que seule une faible charge statique verticale ne dépassant pas 10 % de la charge correspondant à la masse maximale de la remorque, ou une charge de 1 000 daN (retenir la plus faible des deux), soit transmise au véhicule tracteur.

4.4.

DE

Remorque à timon d'attelage rigide

une remorque équipée d'un essieu ou d'un groupe d'essieux muni d'un timon qui, en raison de sa construction, transmet au véhicule de traction une charge statique n'excédant pas 4 000 daN et qui ne rentre pas dans la définition d'une remorque à essieu central.

L'attelage à utiliser pour un véhicule combiné ne consiste pas en un pivot et une sellette d'attelage.